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2. Objet
Le site https://crenntallon.fr a pour objet de fournir des informations sur les services et les activités de CRENN TALLON. Toutes les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées sans préavis.
3. Accès au site
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4. Propriété intellectuelle
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7. Protection des données personnelles
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8. Modification des conditions d’utilisation
CRENN TALLON se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes conditions d’utilisation. Toute modification prendra effet dès sa publication sur le site. Il est conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement cette page pour se tenir informé des éventuelles modifications.
9. Droit applicable
Les présentes conditions d’utilisation sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l’utilisation du site, les parties conviennent de rechercher une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de la juridiction du siège de CRENN TALLON.
10. Contact
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Adresse postale : 51 Avenue Boucicaut, 71100 Chalon-Sur-Saône
Mise à jour : 17/09/2024